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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECSOM
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TAPISOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAPISOM
TECSOM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95600666
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2025

Présentation de la marque TAPISOM

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECSOM domicilié(e) 2 bis avenue François Sommer Glaire - 08200 - SEDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 766 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque TAPISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAPISOM arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

TECSOM a également déposé les autres marques suivantes : BS BACKING SYSTEM


TECSOM, société par actions simplifiée - 2 bis avenue François Sommer Glaire - 08200 - SEDAN - France - SIREN 522766393


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444521 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302066 - Publication au BOPI 2005-12-01

Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447907 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446972 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444523 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444522 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444524 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444527 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444526 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573116 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2015 n°2604912 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-18

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715518 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715519 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (A L'EXCEPTION DES CARRELAGES ET DES PEINTURES) ; tentures murales non en matières textiles.Tissus A USAGE TEXTILE ; couvertures de lit et de table ; revêtements muraux en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.